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Marques déposées par LA SOURCE DU VERGER
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Cidrerie de Savoie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cidrerie de Savoie
LA SOURCE DU VERGER

Numéro de dépôt :
4575201
Date de dépôt :
14/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2029
Cidrerie de Savoie de LA SOURCE DU VERGER

Présentation de la marque Cidrerie de Savoie

Déposée par voie électronique le 14 août 2019 par LA SOURCE DU VERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cidrerie de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est LA SOURCE DU VERGER domicilié(e) 197 Chemin des Marais - 73200 - Gilly-sur-Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOURCE DU VERGER, Monsieur Philippe BERNOT domicilié(e) 197 Chemin des Marais - 73200 - Gilly-sur-Isère - France.

La marque Cidrerie de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cidrerie de Savoie arrivera à expiration en date du 14 août 2029.

LA SOURCE DU VERGER a également déposé les autres marques suivantes : LA CIDRERIE DE SAVOIE , LA SOURCE DU VERGER , LA SOURCE DU VERGER , Fr'iszon des Alpes


LA SOURCE DU VERGER - 197 Chemin des Marais - 73200 - Gilly-sur-Isère - France


LA SOURCE DU VERGER, Monsieur Philippe BERNOT - 197 Chemin des Marais - 73200 - Gilly-sur-Isère - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Produits laitiers, fromages : tous ces produits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Reblochon de Savoie » ou des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie », « Raclette de Savoie » et « Tomme de Savoie » ; fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés : tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégétée « Pommes et Poires de Savoie » ; Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; compotes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture, fruits frais : tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégétée « Pommes et Poires de Savoie » ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant des appellations d’origine protégées « Roussette de Savoie » et « Vin de Savoie ».